Gilles Briatta


De: BRIATTA (Gilles)
ministre plénipotentiaire de deuxième classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000044336643(source JORF)
radiation
18 Novembre 202118/11/2021
De: BRIATTA (Gilles)
Objet:
ministre plénipotentiaire de deuxième classe
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000044336643(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 202118/11/2021
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000024476516(source JORF)
délégation de signature
18 Août 201118/08/2011
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000023281321(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Gilles BRIATTA
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller Europe
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023087090(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000022915249(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 201014/10/2010
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous documents et certifications de services faits
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021878775(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201027/02/2010
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous documents et certifications de services faits
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000021569879(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 200931/12/2009
De: Gilles Briatta
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
JORFTEXT000021062393(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Gilles Briatta
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, tous documents et certifications de services faits
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000000276164(source JORF)
délégation de signature
12 Août 200712/08/2007
De: Gilles Briatta
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller Europe
conseiller des affaires étrangères hors classe
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000467957(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Gilles Briatta
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
secrétaire général des affaires européennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000278574(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Briatta (Gilles, Pierre, Michel)
directeur de la coopération européenne au ministère ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Gilles Briatta
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
2°
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre Menat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000256888(source JORF)
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Briatta (Gilles)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628626(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Briatta (Gilles)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000590271(source JORF)
promotion
23 Juin 200123/06/2001
De: Gilles Briatta
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000382035(source JORF)
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Gilles Briatta
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000556747(source JORF)
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Gilles Briatta
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000187915(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Briatta (Gilles)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, selon les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 10 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000347759(source JORF)
promotion
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.